Un défunt ayant laissé des dettes
Fatwa No: 284203

Question

Salam alaykoum,
Veuillez calculer l'héritage selon les informations suivantes :
-Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe masculin qui ont droit à l'héritage ? :
(Fils) Nombre 3
(Père)
(Frère germain) Nombre 3
(Neveu, fils d'un frère germain du père) Nombre 9
(Oncle, frère consanguin du père (ou du grand-père)) Nombre 1
-Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe féminin qui ont droit à l'héritage? :
(Mère)
(Fille) Nombre 4
(Epouse (femme)) Nombre 1
(SÅ“ur germaine) Nombre 3
- Information concernant les dettes de la personne décédée
:
(Dettes à rembourser envers les tiers).

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

Etant donné que le défunt a contracté des dettes avant sa mort, la première chose à faire avant le partage de son héritage entre les ayants droit est de s’acquitter de ses dettes car ces derniers n’ont droit à aucune part de l’héritage qu’après le remboursement des dettes du défunt, Allah, exalté soit-Il, dit : […] après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette. (Coran 4/11).
Il est mentionné dans l’Encyclopédie du Fiqh : Si une personne décédée a des dettes envers des tiers, il est du devoir de ses héritiers selon le consensus de tous les oulémas de les rembourser avant de se partager son héritage entre eux. Allah, exalté soit-Il, dit : […] après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette. (Coran 4/11), ceci afin de le décharger de son fardeau, de rafraîchir sa peau et de libérer son âme conformément à ce qui est mentionné dans les hadiths authentiques fin de citation.
C’est seulement après le remboursement des dettes du défunt qu’on doit procéder au partage de sa succession et si ses héritiers se limitent à ceux mentionnés dans la question, alors la mère perçoit le sixième de l’héritage au titre de la réserve héréditaire en raison de la présence d’une descendante héritière. Le père aussi perçoit le sixième au titre de réserve héréditaire pour la même raison. Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) : Quant aux père et mère du défunt, à chacun d'eux le sixième de ce qu'il laisse, s'il a un enfant (Coran 4/11). L’épouse perçoit le huitième au titre de la réserve héréditaire en raison de la présence d’une descendance héritière. Allah, le Très Haut, dit : Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous auriez fait ou paiement d'une dette. (Coran 4/12). Le reste de l’héritage revient en vertu des droits d'agnation, aux trois fils et aux quatre filles et à chaque fils une part équivalente à celle de deux filles, Allah, le Très Haut, dit : Voici ce qu'Allah vous enjoint au sujet de vos enfants : au fils, une part équivalente à celle de deux filles. (Coran 4/11).






Les frères et leurs enfants, les sœurs et l’oncle n’ont aucune part dans cette succession, car aucun d’eux ne peut hériter en présence du fils ou du père du défunt.
L’héritage est donc partagé en 240 parts : la mère en perçoit le sixième, c’est-à-dire 40 parts, le père en perçoit le sixième (40 parts), l’épouse en perçoit le huitième (30 parts), chaque frère en perçoit 26 parts et chaque sœur en perçoit 13.

Et Allah sait mieux.

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