Un défunt laisse un fils, un frère germain, un frère consanguin et deux neveu
Fatwa No: 294133

Question

Assalaamu ‘Alaykum; Veuillez calculer l'héritage selon les informations suivantes -Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe masculin qui ont droit à l'héritage?: (Fils) Nombre 1 (Frère germain) Nombre 1 (Frère consanguin (paternal)) Nombre 1 (Neveu, fils d'un frère germain du père) Nombre 1 (Neveu, fils d'un frère consanguin du père) Nombre 2 -Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe féminin qui ont droit à l'héritage? : (Mère) (Fille) Number 4 (Epouse (femme)) Number 1 (Sœur germaine ) Number 1 - Les informations sur les parents disparus de la personne décédée sont : son demi frère paternelle, qui a 2 garçons, nous n'avons plus de nouvelles d'eux depuis plus de 10 ans, ne savons même pas si ils sont en vie ou décédés. - Additional information : mon père a la double nationalité franco-algérienne et a laissé un compte bancaire ici en France, il y a sa femme (ma mère) sa mère, un fils et 4 filles, ici la loi nous laisse le choix de faire le partage comme on veut et ma mère, mon frère et mes sœurs ont excluent ma grand-mère (mère du défunt) je ne suis pas d'accord comment cette somme doit elle être partagée ?

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

Si le défunt n’a laissé comme héritiers que ceux cités dans la question et n’a pas laissé d’autres héritiers, alors son héritage se répartit comme suit :

A sa mère : le sixième (part déterminée par le Coran) : Quant aux père et mère du défunt, à chacun d'eux le sixième de ce qu'il laisse, s'il a un enfant. (Coran : 4/11).

A son épouse : le huitième (part déterminée par le Coran) car il existe une  descendance héritière, Allah, le Très Haut, dit : Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous auriez fait ou paiement d'une dette. (Coran : 4/12).

Le reste de l'héritage revient en vertu des droits d'agnation (Ta'sîb) au fils et aux filles et au fils une part équivalente à celle de deux filles, Allah, le Très Haut, dit : Voici ce qu'Allah vous enjoint au sujet de vos enfants : au fils, une part équivalente à celle de deux filles. (Coran : 4/11).

L’héritage se répartit en 144 parts : à la mère le 1/6 c.à.d. 24 parts ; à l’épouse le 1/8 c.à.d. 18 parts au fils : 34 parts et à chaque fille 17 parts.

Les frères et leurs fils ne perçoivent rien de cette succession à cause de la présence du fils qui les empêche d'hériter. Ibn al Mundhir a dit : "les oulémas sont unanimes sur le fait que les frères et les soeurs germains ou consanguins n'héritent pas en présence du père, du fils ou du fils d'un fils quel que soit son degré de descendance." 


Concernant les deux fils du frère disparus depuis 10 ans : ils n’héritent pas même s’ils étaient présents, alors il ne faut pas retarder la répartition de l’héritage à cause d’eux.

La mère du défunt (votre grand-mère) à sa part déterminée par le Coran qui est le 1/6 et de là il est illicite aux autres héritiers de la priver de sa part légale même si la loi du pays vous autorise à la priver car c’est une obligation de partager l’héritage selon le Coran et la Sunna du Prophète () et il ne faut donner aucune considération à ce qui s’oppose aux lois islamiques.

Concernant le compte bancaire du défunt : s’il génère des intérêts usuraires vous devez vous en débarrasser en les dépensant dans des intérêts musulmans en construisant des mosquées ou des hôpitaux ou aider des musulmans nécessiteux, mais il vous est illicite d’en profiter.

Enfin nous avisons celui qui a questionné, que le problème de l’héritage est un sujet très grave et plein de difficultés, c’est pour cela qu’il ne faut se contenter, en cette matière, ou considérer comme suffisant une Fatwa élaborée par un mufti conformément à une question qui lui a été posé. Mais il faut le soumettre au tribunal légal pour l’examiner et régler le problème, sinon l’exposer aux Oulémas locaux (s’il n’existe pas de tribunal légal), car il se peut qu’il y ait un héritier oublié, un testament, des dettes ou d’autres droits que les héritiers ignorent !
Il est notoire que ces droits prévalent sur ceux des héritiers, il ne faut pas répartir l’héritage sans se référer au tribunal légal s’il existe pour assurer les intérêts des vivants et des morts.

Et Allah sait mieux.
 

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