Reprendre dans un but commercial une innovation non brevetée
Fatwa No: 530170

Question

J'ai vu sur TikTok une personne qui présentait une invention : l'assemblage technique d'une chachia et d'un shemagh afin que l'ensemble soit stable et ne glisse pas. Cette personne a exprimé son intention de commercialiser ce concept, mais à ce jour, aucun brevet n'a été déposé et le produit n'est pas encore disponible. Si je reprends ce concept et le commercialise aussi, est-ce du vol ? Je n’ai pas trouvé de questions similaires.

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

Il n'apparaît aucun empêchement à tirer profit de cette idée. Sa mise en œuvre et sa commercialisation ne sont pas considérées comme une agression contre celui qui l'a suggérée, ni comme un vol de son travail.

En effet, dès lors qu'il a exposé son idée aux gens, si l'un d'eux entreprend d'imiter ladite idée sans pour autant usurper le nom commercial, la marque déposée ou d'autres éléments similaires, cela n'est pas considéré comme une atteinte au droit de l'inventeur ou de l'auteur de l'idée. Les inventeurs et les gens en général n'ont cessé de tirer profit des idées de leurs prédécesseurs, et cela n'est point considéré comme une transgression.

Et Allah sait mieux.
 

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