Plusieurs questions autour de la Zakât (plusieurs comptes, actions, crédit)
Fatwa No: 228244

Question

Salam alaykoum,
Mon mari et moi-même souhaitons nous acquitter de la Zakât al-Mâl mais nous nous posons les questions ci-dessous :
1) Nous travaillons tous les deux et gérons nos revenus de la manière suivante :
– Un compte bancaire personnel pour chacun de nous deux dans lequel nous retrouvons nos épargnes respectives et nos dépenses personnelles.
– Un compte bancaire « commun » dans lequel nous mettons chacun une contribution mensuelle pour couvrir tous les frais communs (maison, enfant, alimentation...) et essayer de se constituer une épargne commune.
Tenant compte des conditions de la Zakât, devons-nous faire une Zakât commune en additionnant les sommes des trois comptes bancaires ou devons-nous faire une Zakât par compte ?
2) Mon mari et moi-même disposons d'actions dans le cadre des plans d'intéressement et de participation des entreprises où nous travaillons. Ces actions ne sont pas disponibles dans l'immédiat, mais à différentes échéances : comment devons-nous les intégrer dans le calcul de la Zakât ?
3) Notre maison a été achetée par mon mari à crédit, il paye encore des mensualités : devrait-il payer quand même la Zakât sur son épargne disponible ?
Je vous remercie par avance de l'intérêt que vous porterez à ma question.
Qu'Allah vous bénisse.

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction d'Allah soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famillle et ses Compagnons :

La Zakât doit être payée sur l’argent de chacun d’entre vous séparément s’il s’est écoulé un an depuis que le seuil d’imposition a été atteint. Le seuil d’imposition équivaut à la valeur de 85 g d’or ou de 595 g d’argent. Tout individu dont l’argent propre a atteint le seuil d’imposition et a été épargné pendant une année lunaire, doit payer la Zakât soit 2,5 % du montant de la somme sur laquelle elle est due. Par contre, celui dont l’argent n’atteint pas le seuil d’imposition ne doit pas payer de Zakât et celui dont l’argent atteint le seuil d’imposition mais n'a pas été épargné pendant une année lunaire n’est pas non plus redevable de la Zakât tant que l’année ne s’est pas écoulée.

En ce qui concerne les actions, cela dépend de leur genre. S'il s'agit d'actions dont la Zakât est dûe sur leur valeur, vous devez additionner leur valeur à votre argent et payer la Zakât sur la somme totale. Par contre, s'il s'agit d'actions dont la Zakât est dûe en fonction des bénéfices et non pas en fonction de la valeur il faut additionner les bénéfices ayant été épargné pendant un an à votre argent et payer la Zakât sur la somme totale.

Concernant les actions dont la valeur est imposable et celles dont les revenus sont imposables, disons que si les actions sont du type dont on tire bénéfice mais que l’on ne désire pas vendre, il existe deux cas de figure :

1. Si les actions représentent des actifs fixes comme les immeubles ou les équipements alors, une Zakât dite « d’exploitation » doit être payée sur ces actions comme celle que l'on paie sur les biens immobiliers et les terrains que l’on loue. La Zakât est donc payée uniquement sur les bénéfices et non pas sur le capital des actions, et ce lorsque les bénéfices atteignent le seuil d’imposition seuls ou additionnés à d’autres sommes d’argent et après l'avoir atteint ils ont été épargné pendant un an.
2. Si les actions représentent des marchandises commerciales – ce serait le cas si la société a une activité commerciale (achat et vente), la Zakât doit être payée sur le capital des actions et leurs bénéfices, car il s’agit de marchandises commerciales.
Si les actions ont été achetées pour être revendues après l'augmentation de leur valeur, la Zakât suit les mêmes règles que pour les marchandises commerciales. Dans ce cas, lorsque la valeur de ces actions est épargnée pendant un an et qu’elle atteint le seuil d’imposition – seule ou additionnée à d’autres sommes d’argent – alors, la Zakât doit être payée sur ces actions et celle-ci s’élève à 2,5 % de la somme totale, comme mentionné au début de la fatwa.
Partant, chacun de vous doit compter son argent, qu’il s’agisse d'actions personnelles ou de sommes économisées sur votre salaire se trouvant chez vous, sur un compte personnel ou un compte commun. Il doit ensuite payer la Zakât sur cet argent d’après ce que nous avons dit précédemment.
Quant aux mensualités de la maison payées par votre mari, elles doivent être déduites du montant de la Zakât. Pour ce faire, il faut additionner l’argent liquide et celui des actions puis soustraire à cette somme le montant des mensualités de la maison. Ensuite, si la somme qui reste après cette soustraction atteint le seuil d’imposition, il faut payer les 2,5 % de la Zakât dessus.
Nous attirons votre attention sur le fait que les dépenses du foyer comme le loyer et l’entretien des enfants et de la femme incombent au mari et non à la femme. Si la femme désire aider son mari, il n’y a pas de mal à ce qu'elle le fasse et elle en sera récompensée – si Allah, exalté soit-Il, le veut. Beaucoup de personnes vivant dans les pays occidentaux pensent que ces dépenses sont la responsabilité des deux conjoints. Or, seul ce qu’Allah, exalté soit-Il, a rendu obligatoire est obligatoire et Il n’a certes pas obligé la femme à contribuer avec son mari aux dépenses de la maison.

Et Allah sait mieux.

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