Donations au profit des enfants
Fatwa No: 73327

Question

Mon père de son vivant m’a fait un don. A sa mort j’ai hérité avec les autres héritiers du reste de ses biens. J’ai, à mon tour, fait un don à ma femme et à deux de mes enfants.
Ces donations sont-elles valables ?

Réponse

Louange à Allah. Paix et salut sur Son Prophète.

Cher frère,

Au vu de la question il semble que le frère qui l’a posé n’a pas pris possession du don que lui a fait son père de son vivant. Si tel est le cas, quand le donateur meurt avant que la personne à qui ce don a été fait en prenne possession, il revient à ses héritiers de l’accepter ou de l’annuler. S’ils l’annulent, il sera partagé conformément aux lois coraniques et sunnites entre les héritiers comme le reste de son héritage.

En ce qui concerne une donation particulière faite par un père en faveur de l’un de ses fils, le prépondérant des propos des Oulémas est qu’elle n’est pas valable ; car il est illicite pour un père de favoriser en matière de don ou de privation l’un de ses enfants sans une cause légale. La preuve sur son invalidité est ce hadith rapporté par Boukhari et Muslim et selon lequel le Prophète, , a dit à Bachir ibn An-Nouâmane lorsqu’il a fait un don à l’un de ses fils : « A-t-il des frères ? »        

-         Oui, répondit-il.

-          Leur as-tu donné la même chose ?  reprit le Prophète, .

-         Non, répliqua-t-il.

-         Cela n’est pas convenable ; et moi je ne témoigne que de ce qui est juste » conclut le Prophète, .

Dans une autre version, le Prophète, , lui a dit : « Reviens sur ton don » et Il a ajouté : « Craignez pieusement Allah et soyez équitable entre vos enfants ».

A la lumière de ce qui précède cette donation est nulle dans les deux cas (que vous l’ayez prise avant ou après la mort de votre père).

La donation que vous avez faite à deux de vos enfants est traitée de la même manière. Vous devez être équitable entre vos enfants. Si vous l’avez été et qu’ils ont pris possession des donations que vous avez faites en leurs faveurs avant votre mort, elles seront valides.

Il en est de même pour la donation faite à votre femme, elle ne serait valable que si elle en prend possession de votre vivant.

Et Allah sait mieux.     

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