Le récit de Moise et d’El Kadhir: L’annulation et résiliation du contrat

22/07/2010| IslamWeb

1 – L’annulation du contrat :

Il s’agit de la disparition de la relation contractuelle liant les deux contractants à l’objet du contrat. Il y a des contrats qui engagent les deux parties comme à titre d’exemple, les contrats de vente ou de location. Leur abrogation et leur établissement n’interviennent qu’avec l’accord des deux parties. Tous les contrats sont annulables à l’exception de ceux du mariage, du divorce et de l’affranchissement des esclaves. Quant aux contrats non contraignants pour les deux parties tels par exemple ceux concernant une société ou une agence, ils s’annulent à la demande de l’une ou de l’autre partie. C’est le cas du contrat entre Moïse et Al-Khadir. C’est un contrat non contraignant. C’est pourquoi Al-Khadir a pu s’en délier à cause de la commission par Moïse d'une condition suspensive

Ce genre d’abrogation contractuelle d'un contrat est admissible en Charia dans la mesure où les deux parties s’accordent sur un objet précis ou sur un délai fixe au-delà duquel le contrat devient nul et non avenu.

C’est comme si, par exemple, quelqu'un dit « si je vous achève tel travail dans trois jours je mériterai ma rémunération, sinon je ne mériterai rien ». Dans ce cas s’il ne termine pas le travail dans le délai imparti, qu’il a lui-même stipulé, alors le contrat sera annulé automatiquement en raison de la réalisation de la condition suspensive. C’est pourquoi il n’y eut aucun besoin de donner un préavis à Moïse ou de lui invoquer l’avènement de la troisième infraction.

 

Il y a un autre cas appelé la résiliation automatique. Cela arrive quand il y a impossibilité d’appliquer les clauses du contrat. Par exemple : la destruction de l’objet vendu avant sa livraison ou la mort de l’une des parties dans contrat d’une société ou d'un boursicotage. (Voir le livre d’Adnan Khaled At-Tourkoumani : « Critères de contrat en jurisprudence musulmane » page 255)

 

 

2 – Résiliation du contrat :

 

Le principe général considéré en matière de dissolution d’un contrat par annulation ou par résiliation automatique est que, en vertu celui-ci, il devient obligatoire de faire revenir les deux contractants à la case départ d’avant le contrat.

 

Chaque partie devra alors restaurer à l’autre partie ce qu’elle avait pour elle. Ainsi si l’abrogation est en rapport avec la vente alors le vendeur devra restituer le prix et l’acheteur l’objet vendu.

 

Dans le cas de notre récit on voit comment la politesse prophétique de Moïse est payée en retour par le respect par Al-Khadir de la condition principale relative à l’enseignement, même après la résiliation du contrat. Il lui fait part des raisons ayant conduit aux trois événements, en insistant sur le fait qu’ils sont arrivés par ordres d’Allah. C’est pourquoi le Prophète a dit « Je vais t'apprendre l'interprétation de ce que tu n'as pu supporter avec patience. » (Coran : 18/78).

 

Il convient de remarquer que l’exécution par Al-Khadir de la condition liée à l’enseignement, n’a pas souffert de la résiliation du contrat conclu avec Moïse parce qu’il s’agit d’effets du contrat dont l’annulation n’est pas concomitante avec celle du contrat, étant donné qu’Al-Khadr s’est engagé de lui-même à le faire tout en se réservant le droit d’en préciser le moment «[…] ne m'interroge sur rien tant que je ne t'en aurai pas fait mention.» (Coran : 18/70)

C’est exactement comme dans le cas du contrat de mariage qui peut se défaire par le divorce intervenu au cours de la grossesse sans que l’enfant qui en naîtra puisse être considéré comme n’étant pas l’enfant du mari précédent, il l’est absolument parce qu’il est un des effets du contrat du mariage dissout à la suite du divorce. D’ailleurs le mari n’a pas le droit de contester la paternité de l’enfant tant que celui-ci est du lit conjugal comme le précise le hadith rapporté par Al-Boukhari et Mouslim : « Au lit l’enfant et au fornicateur les pierres » (N.T. : lit renvoie ici au couple légitime et plus précisément au mari et les pierres à la lapidation).

 

J’implore Allah de m’assister et de faire en sorte que cette modeste étude soit une réussite et une contribution qui permettra d’éclaircir certains aspects contractuels de ce grand récit plein de leçons et d’expériences.

 

C’est Allah Seul Qui entoure de succès les œuvres humaines et c’est Lui Seul Qui oriente vers le bon chemin.