Exemple d'un héritage conflictuel
3-5-2021 | IslamWeb
Question:
Asslalam alaykoum,Ma question concerne l'héritage. En effet, un homme est décédé laissant sa mère, son épouse, cinq fils et deux filles, il a également trois demi-frères et deux demi-sœurs.Il a laissé une maison, une voiture, de l'argent et des champs qu'il avait laissés à son beau-frère pour les cultiver.Un des fils s'est approprié la voiture car il dit que c'est lui qui l'a achetée bien que la voiture fût réputée la propriété de son père de son vivant.Quel est le droit de chacun sur la maison, la voiture et les champs ?Sachant que lors du décès devant les adouls les enfants ont laissé leur part de l'argent à leur mère, mais étant alors dans l'émotion, ils ne savent pas ce qu'il en est du reste ?Pouvez-vous m'éclairer ?
Réponse:
Louange à Allah et que paix et les bénédictions d'Allah soient sur Son Prophète et Messager Mohammed ainsi que sur sa famille et ses compagnons :
Il est important de savoir que les héritiers de sexe masculin sont au nombre de 15 et les héritiers de sexe féminin sont au nombre de 10 et qu’il est impossible d’éclaircir la manière de répartir l’héritage qu’après avoir recensé tous les héritiers d’une façon irréfutable ; vous pouvez les dénombrer en introduisant votre question à travers le lien suivant :
http://www.islamweb.net/fmerath/
Si vous voulez que nous vous donnions une réponse précise, alors introduisez votre question à travers le lien ci-dessus en remplissant correctement le formulaire consacré aux héritiers selon la liste énumérée des hommes et des femmes…
Si nous supposons que le défunt n’a laissé comme héritiers que sa mère, son épouse, cinq fils, deux filles et des demi-frères et sœurs et n’a pas laissé avec vous d’autres héritiers (comme un père, un grand-père) alors son héritage se répartit comme suit :
Sa mère reçoit à titre de Fard le sixième de la succession, car le défunt a une descendance héritière, sa femme reçoit à tire de Fard le huitième. Le reste de l’héritage après le prélèvement de la part de la mère et celle de l’épouse revient en vertu des droits d’agnation aux 5 fils et 2 filles, chaque fils recevant une part équivalente à celle de deux filles. Les demi-frères/sœurs qu’ils soient consanguins ou utérins n’ont aucune part dans cette succession, car ils en sont tous exclus par la présence des fils du défunt. Ainsi, l’héritage sera divisé en 288 parts, la mère en perçoit le sixième (48 parts), l’épouse en perçoit le huitième (36 parts), chaque fils reçoit 34 parts et chaque fille 17 parts.
Tous les biens que le défunt a laissé (maison, voiture, argent et terres agricoles) doivent être distribués entre les héritiers selon les proportions susmentionnées, de sorte que la mère, par exemple, perçoit un sixième de la voiture, un sixième de la maison, un sixième de l'argent et un sixième des terres agricoles et il en est de même pour tous les autres héritiers selon le nombre de parts de chacun d’eux.
Concernant la voiture qui fait l’objet d’un litige entre l’un des fils et le reste des héritiers, son affaire ne peut être tranchée que par un tribunal islamique compétent car elle nécessite une enquête qui ne peut être menée que par un juge qui interroge toutes les parties et analyse minutieusement toutes les preuves.
Ce que nous pouvons dire brièvement comme simple information, c'est que si la voiture était enregistrée au nom du défunt, alors elle fait partie de l’héritage qu’il a laissé. Si l’un des fils prétend qu’il l'a achetée pour son père, elle ne devient pas sa propriété par le simple fait qu’il prétend être son propriétaire même s’il s’avère que c’est lui qui l’a achetée pour son père. Parce qu'il doit d'abord établir la preuve que c’est celui qui l'a achetée, puis s'il l'établit, alors on lui demande s'il l'a achetée pour en faire un cadeau à son père ou pour que son prix soit une dette due par ce dernier. S'il dit, preuve à l’appui, que son prix était une dette due par son père et qu'il ne la lui a pas donnée en cadeau, alors il a le droit de prendre la dette avant le partage de la succession. En effet, selon l’avis de la majorité des oulémas, il est permis à un enfant de réclamer la dette que lui doit son père et c’est l’avis adopté par les mouftis de notre site web.
Le fait que les héritiers cèdent leur part de l'argent à l'un d'eux est en principe autorisé et cela ne pose aucun problème.
Mais s'il y a parmi les héritiers un enfant qui n’a pas encore atteint la puberté ou un adulte n'ayant pas l'usage de sa raison, alors ils ne peuvent pas céder leur argent et le droit de chacun d’eux à l'argent doit être préservé par son tuteur jusqu'à ce qu'il atteigne la puberté ou que l'adulte n'ayant pas l'usage de la raison la retrouve.
Et Allah sait mieux.