Islam Web

Articles

  1. Accueil
  2. Index
  3. Droit successoral et les problèmes de succession

Les empêchements de l’héritage

Les empêchements de l’héritage

De même que l'héritage a des raisons qui le font exister entre les individus, de même il y a des entraves qui empêchent la personne d'en bénéficier et que l'on peut résumer comme suit :


Le premier empêchement : la différence de religion.
Cela signifie que le testateur (le défunt) appartient à une religion et que l'héritier appartient à une autre car la différence de religion entre deux individus empêchent l'héritage entre eux. Plusieurs cas sont envisageables ici:

1- Que le défunt soit musulman et l'héritier non musulman, Juif ou chrétien ou d'une autre confession.
Dans ce cas le musulman n'hérite pas de son parent non musulman -il n'y a aucune divergence sur ce point entre les oulémas- en raison du hadith: "le musulman ne peut pas hériter du non musulman et le non musulman ne peut hériter du musulman ) "Rapporté par al Boukhari(
2- Que le défunt soit un non musulman et l’héritier un musulman. Dans ce cas, le musulman n'hérite pas non plus de son parent non musulman, selon la majorité des ulémas en raison toujours du hadith précédent
3- Que le défunt et l'héritier soient non musulmans tous les deux mais de confessions différentes. Dans ce cas il n’y a pas d'héritage entre eux en raison du Hadith: " Il n’ya pas d'héritage entre les gens de confessions différentes. " )Rapporté par Abou Dawoud et Tirmidhi(
Il existe des divergences jurisprudentielles quant à la définition de la confession. Pour certains, tout ce qui n'est pas musulman constitue une seule et unique confession. Certains font valoir qu’il y a trois confessions : le judaïsme, le christianisme et le reste, considéré comme constituant une seule et unique confession
Deuxième empêchement : le meurtre
Il s'agit de faire un acte qui soit à l'origine de la perte d'une vie. Dans ce cas le meurtrier n'hérite pas de sa victime. Si, par exemple, un fils tue son père il ne pourra pas bénéficier de son héritage
Nous savons qu'il y a différentes sortes de meurtres. Ainsi, il y a le meurtre sans raison valable tel le meurtre intentionnel et le meurtre par erreur ou le meurtre qui est quasi intentionnel. Il y a aussi le meurtre qui a une raison valable tel le meurtre en application de la loi du talion. Les oulémas conviennent en général que le meurtre constitue l'une des inhibitions de l’héritage en raison du Hadith "… le meurtrier n'hérite rien. Si le défunt n’a pas d'héritiers il sera hérité par la personne la plus proche de lui. En tout état de cause le meurtrier n'hérite pas de sa victime" )Rapporté par Abu Dawoud(. Cependant les jurisconsultes ont différé quant à la considération de certaines formes de meurtre comme étant une inhibition ou non de l'héritage par le meurtrier.

Le troisième empêchement : l'esclavage.
La servitude désigne l'esclavage qui est une incapacité d'ordre juridique que subit l'homme consécutivement à la mécréance et qui le prive de la liberté d'agir. En conséquence l'esclave n'hérite pas de l’homme libre en raison du fait que l'esclave n'a pas de richesse propre à lui, ce qu'il possède appartient à son maître. Évoquant l'incapacité de l'esclave Allah (exalté soit-Il) dit (sens du verset): " Allah vous propose, en parabole, l’exemple d’un esclave asservi, incapable de quoi que ce soit ... " )Coran : 16/75).
Il est bien connu qu'il y a trois types d'esclavage. L'esclave peut être soit un esclave entier, soit un esclave en partie, soit un esclave promis à la liberté contre le payement d'une somme d'argent ou à la mort de son maître. Il se peut aussi que la mère de l'enfant soit une esclave qui, à la suite de rapports sexuels avec son maître, est tombée enceinte et a donné naissance à un enfant. Celle-ci ne peut être ni vendue ni donnée. A la mort de son maître elle devient libre d’office. L'esclave entier ne peut hériter ou être hérité.
Il existe d'autres formes d'esclavage dont les détails jurisprudentiels sont assez longs pour être évoqués ici.

Articles en relation