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Réclamer des réparations pour faute médicale

Question

Mon épouse a accouché il y a un mois, mais à cause d’une erreur que le médecin a commise, il a refait l’opération pour réparer ce qu’il a endommagé. Sommes-nous autorisés de déposer plainte contre lui et de réclamer des indemnisations ?

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

L’erreur que le médecin commet est due à l’une des trois raisons suivantes : il ignore la médecine ; il connaît la médecine et est expérimenté et exerce au mieux son métier, mais a porté involontairement préjudice à son patient ; il connaît la médecine, est expérimenté, puis il survient un préjudice sans qu’il en soit responsable.

Dans le premier cas, le médecin commet un péché et est responsable du tort qu’il a provoqué. D’après Amr ibn Chu'ayb, par l’intermédiaire de son grand-père, le Prophète () a dit :

« Celui qui pratique la médecine alors qu’il n’est pas compétent se porte alors garant de toute dégradation causée à la santé du malade » (Ibn Mâdja et al-Hâkim).

Dans ce cas, il n’y a aucune différence entre son ignorance complète de la médecine ou de sa branche relative au problème du patient.

Dans le deuxième cas, le médecin n’aura pas commis de péché, car Allah, exalté soit-Il, a dit (sens du verset) :

« Nul blâme sur vous pour ce que vous faites par erreur, mais (vous serez blâmés pour) ce que vos cœurs font délibérément » (Coran 33/5).

Cependant, il est responsable du tort causé par sa main. Ibn Qudâma, qu'Allah lui fasse miséricorde, a indiqué : « Si le médecin est compétent, mais se trompe involontairement, par exemple en coupant le gland ou une partie de celui-ci en procédant à la circoncision, ou en coupant au mauvais endroit ou à un moment où il ne devait pas couper, etc., il est responsable de tout cela » (Al-Mughni).

Dans le troisième cas, il n’aura commis aucun péché et n’est pas responsable.

Décidez donc lequel des trois cas précédents correspond le mieux à votre cas, et n’oubliez pas la parole d’Allah, exalté soit-Il, Qui dit (sens du verset) : « Le désistement est plus proche de la piété » (Coran 2/237).

Et Allah sait mieux.

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