J'ai analysé le code d'un logiciel dont l'application est non fonctionnelle pour le réécrire de A à Z sans le copier, est-ce du vol ? Fatwa No: 536329
- Fatwa Date:1-9-2026
Assalamu alaykum. J'ai analysé le code d'un logiciel propriétaire pour comprendre comment récupérer les données d'entraînement des utilisateurs, car l'application officielle est non fonctionnelle. J'ai tout réécrit de zéro sans copier. La loi locale autorise cela pour l'interopérabilité. La société refuse toute partenariat. Voici mes questions : 1) Analyser un code sans le copier est-il du vol en Islam ? 2) Mon revenu est-il halal ?
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Le simple fait d’étudier un logiciel existant afin de comprendre son fonctionnement ou la manière dont il communique avec les données et les autres systèmes, puis de créer, à partir de zéro, un logiciel indépendant sans copier son code source ni aucun de ses éléments protégés, ne constitue pas un vol au sens juridique islamique.
En principe, cela ne présente aucun inconvénient si le but poursuivi est licite — comme permettre aux propriétaires des données de récupérer celles-ci ou assurer l’interopérabilité —, si la législation régissant ces droits l’autorise, et si ce travail n’implique ni violation d’un engagement ou d’une clause contractuelle valable, ni accès non autorisé à un système, ni contournement interdit des dispositifs de protection, ni divulgation de secrets commerciaux, ni consultation des données d’autrui, ni utilisation d’éléments protégés appartenant à l’entreprise.
Le refus de l’entreprise de coopérer ne permet pas de porter atteinte à ses droits. Il n’empêche toutefois pas la création d’un logiciel indépendant poursuivant un objectif licite, dans les limites autorisées par la Charia et par la législation en vigueur.
Quant aux revenus générés par le nouveau logiciel, s’ils rémunèrent une prestation licite, si le logiciel a été développé de manière indépendante et si sa conception, sa commercialisation et son exploitation sont exemptes de toute atteinte aux droits de l’entreprise ou aux données des utilisateurs, ils sont licites en principe. En revanche, si sa conception ou son fonctionnement repose sur un droit usurpé, un secret technique obtenu illégalement ou un accès non autorisé aux données et aux systèmes, la part des revenus résultant de cette atteinte n’est pas licite.
L’application de ce jugement au cas particulier dépend toutefois de la manière dont le logiciel a été analysé, de la nature des informations qui en ont été extraites, des conditions de la licence ainsi que des droits protégés par la législation compétente.
Et Allah sait mieux.