Un formateur militaire qui se sent coupable de la mort d'un stagiaire au cours de sa formation
Fatwa No: 379726

Question

Je suis un formateur militaire nous avons un stagiaire qui est mort lors de la formation dont on ignore les raison mais vue que je faisais partie de l'encadrement suis je coupable de cette mort ?

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses compagnons :

On doit prendre en compte dans cette affaire l’autopsie faite par un médecin légiste crédible. Si elle démontre que la cause de la mort de ce stagiaire n’est pas due à l’entrainement, il n’y a rien à reprocher à son formateur militaire ni au personnel d’encadrement. Si elle démontre que c’est l’entrainement pénible que lui a fait subir son entraineur qui a causé sa mort, là encore ce dernier n’a aucune responsabilité sauf si le défunt n’était pas pubère ou était pubère mais il était sous la contrainte et n’avait pas d’autre choix que de suivre à la lettre les ordres qu’on lui donne. Dans ce dernier cas la responsabilité de ce qu’il lui arrive revient à son entraineur direct ou à l’état si c’est ce dernier qui supervise sa formation.
L’auteur d’al Rawdh al Murbi’ a dit : « Celui qui donne l’ordre à une personne pubère et saine d’esprit de descendre dans un puit ou de grimper sur un arbre n’est aucunement responsable et ne se porte pas garant si cette personne fait une chute qui cause sa mort, même si l’ordre provient du gouverneur. »
Ibn ‘Utheymîn a dit dans son commentaire : « (n’est aucunement responsable et ne se porte pas garant) c’est-à-dire que celui qui ordonne à une personne responsable de ses actes de descendre dans un puit, puis dans sa descente elle glisse et fait une chute mortelle n’a aucune responsabilité dans la mort de cette personne, car cette dernière était pubère, saine d’esprit, savait ce qu’il faut et ce qu’il ne faut pas faire et avait la possibilité de ne pas exécuter l’ordre qui lui a été donné. Par contre il est garant s’il savait que la descente dans ce puit était impossible et a omis volontairement de le dire à cette personne car ce qu’il a fait est une forme de trahison. (Celui qui donne l’ordre…) nous pouvons comprendre de cette expression qu’il est responsable et se porte garant s’il a contraint cette personne à exécuter son ordre car dans ce cas cette dernière a agi sous la contrainte et n’avait pas le choix. Si tel est cas, il s’agit d’une forme d’oppression et il est bien connu que l’oppresseur est responsable de tous les effets de son oppression. (Même si l’ordre provient du gouverneur) le "même" ici laisse supposer qu’il y’a une divergence entre les oulémas sur cette question. En effet, certains oulémas pensent que le gouverneur est toujours garant car ses subordonnés sont en général obligés d’exécuter ses ordres surtout d’il s’agit d’un gouverneur tyran qui est connu pour les punitions sévères qu’il inflige à ceux qui lui désobéissent. Le gouverneur n’est pas garant s’il est connu par sa piété, sa justice et qu’il accepte les excuses de son subordonné s’il lui fait part de son incapacité de faire telle ou telle tâche (descendre dans un puit ou monter sur un arbre par exemple) et ne l’oblige pas l’incapable à obtempérer. L’avis le plus juste concernant l’ordre donné par le gouverneur est que si le gouverneur fait partie des gouverneurs injustes qui frappent, emprisonnent ou privent de ses droits toute personne qui refuse d’exécuter l’ordre qu’il donne, il est responsable et garant car son ordre a le même statut juridique que la contrainte. » Fin de citation
En conclusion nous pensons que la responsabilité de la mort de ce stagiaire revient à l’Etat si c’est lui qui a imposé cet entrainement pénible et les responsables militaires de la formation et de l’encadrement ne sont pas garants même s’ils ont commis un péché.

Et Allah sait mieux.

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