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Comment rembourser une dette en cas de fluctuations du taux de change

Question

Je travaille comme courtier (intermédiaire) entre le vendeur et l’acheteur. Les clients me transfèrent des sommes d’argent afin que je leur achète leurs besoins. Il est connu que le paiement – selon les règles – doit être effectué à hauteur de 100 % de la valeur des marchandises avant leur expédition. Cependant, cela n’est pas toujours appliqué.
Dans certains cas, les marchandises sont expédiées avant que la totalité du montant ne soit réglée. Le client peut payer 50 % du montant avant l’expédition, puis 30 % avant l’arrivée des marchandises au port, et enfin, le solde (20 %) lors de l’arrivée des marchandises sur le marché. Or, le principe de la transaction exige le paiement complet (100 %) avant la remise des documents de la cargaison.
Dans le cas où le client ne paie pas la totalité du montant (100 %), je suis contraint de payer la somme restante de mes propres fonds, afin que les marchandises soient expédiées et que les documents de la cargaison soient remis avant leur arrivée au port.
C’est là qu’intervient un problème lié aux fluctuations du taux de change. Par exemple, si je paie 20 000 dollars pour le compte du client, alors que le taux de change au moment du paiement est de 75 000 riyals saoudiens, puis que ce taux change à l’arrivée des marchandises sur le marché, de sorte que 20 000 dollars équivalent désormais à 70 000 riyals saoudiens, ou montent à 80 000 riyals saoudiens, comment dois-je traiter cette différence de change ? Dois-je recevoir 70 000 riyals (et assumer la perte), ou ai-je droit à 80 000 riyals (si le taux de change a augmenté), en contrepartie de ce que j’ai payé ?

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :


Le paiement, de ta part, du montant restant de la marchandise pour le compte du client est considéré comme un prêt que tu lui fais. Le principe du remboursement d’une dette est que le client doit te rembourser en nature, c’est-à-dire dans la même monnaie. Ainsi, si tu lui as prêté des dollars, il doit te rembourser en dollars. Il n’est pas permis de stipuler au moment du contrat que la dette sera remboursée dans une autre devise. Toutefois, il n’y a pas de mal à ce que le remboursement se fasse dans une autre monnaie au moment du paiement, si vous vous mettez d’accord, selon le taux de change en vigueur ce jour-là.
Ibn Qudâma dit dans Al-Mughnî :
« Il est permis de recevoir le remboursement d’une des deux monnaies par l’autre, et cela est considéré comme un échange entre une somme en espèces et une dette, selon l’avis de la majorité des savants. » Fin de citation.
Il est également dit dans les normes juridiques :
« Il est valide de régler une dette contractée dans une monnaie par une autre monnaie, à condition que le paiement soit effectué immédiatement, en tenant compte du taux de change du jour du règlement. »
La preuve en est ce qui a été rapporté par Ahmad et les quatre auteurs des Sunan, d’après Ibn ‘Umar, qui a dit :
« Je suis allé voir le Prophète () et j’ai dit : "Je vends des chameaux au marché (d’al-Baqî’), et je vends contre des dinars, puis je prends (le paiement) en dirhams, ou je vends en dirhams, et je prends en dinars." Le Prophète () lui dit : "Il n’y a pas de mal à ce que tu prennes selon le taux du jour, tant que vous ne vous séparez pas avant que tout ne soit réglé." » Fin de citation.


Et Allah sait mieux.

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