J’ai acheté un bracelet en or présenté comme étant de 18 carats. Après six mois, sa couleur a changé ; je l’ai alors fait examiner, et il s’est avéré qu’il était en réalité de 14 carats. Je suis retourné chez le bijoutier, qui a confirmé que le bijou était bien en 14 carats et non en 18, et m’a proposé de me restituer la somme que j’avais payée lors de l’achat.
Ai-je le droit d’exiger le remboursement sur la base du prix actuel de l’or, étant donné que son cours a changé depuis l’achat, ou dois-je me contenter uniquement de la somme que j’ai payée initialement ?
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Lorsque l’acheteur restitue un bien en raison d’un défaut constaté (comme la non-conformité du carat de l’or), le vendeur n’est tenu que de rembourser le prix effectivement perçu lors de la vente, sans tenir compte de l’évolution ultérieure de la valeur de l’or.
Ibn Qudâma a dit dans Al-Mughnî :
« Dès lors que l’acheteur découvre dans le bien vendu un défaut dont il n’avait pas connaissance, il a le choix entre conserver le bien ou annuler la vente, que le vendeur ait eu connaissance du défaut et l’ait dissimulé ou qu’il l’ignorait. Nous ne connaissons aucune divergence entre les savants à ce sujet.
En effet, le principe de base est la conformité, et le défaut est soit survenu ultérieurement, soit contraire à ce qui apparaissait extérieurement. Ainsi, lorsqu’un des effets essentiels du contrat fait défaut, l’acheteur n’est pas tenu d’accepter le bien en contrepartie d’une compensation ; il a alors le droit de le restituer et de récupérer l’intégralité du prix. » Fin de citation.
Et Allah sait mieux.
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