J’ai appris sur votre honorable site que l’ignorance (jahāla) du prix ou du délai invalide le contrat. Cela m’a posé un grand problème, car je pensais auparavant que la question se limitait au simple consentement mutuel entre le vendeur et l’acheteur. Cependant, j’ai également lu sur votre site qu’une personne qui entre dans un restaurant, mange, puis reçoit l’addition ensuite n’est pas tenue de connaître le prix avant de manger. De même, une personne qui achète un produit puis en paie le prix après, sans que le prix n’ait été fixé au préalable, car les prix sont généralement connus.
Avant de savoir que l’ignorance du prix invalide le contrat, je conclus des accords avec une usine de tôlerie pour fabriquer certains accessoires basés sur des plans précis que je lui envoyais. L’usine les fabriquait et me les envoyait, puis m’informait du prix à la fin du mois, et je lui envoyais l’argent. Je ne connaissais pas le prix à l’avance, car il lui était impossible de le déterminer avant la fabrication, ne sachant pas la quantité de tôle utilisée, ni le temps que prendraient les machines (laser, pliage, etc.). Pourtant, j’étais toujours satisfait du prix, sachant que l’usine proposait des tarifs raisonnables (ayant déjà travaillé avec d’autres). Je ne demandais donc jamais le prix à l’avance. De plus, je me disais : "Je suis d’accord avec le prix, et j’en ai une estimation approximative (par exemple 1000), même s’il me demande finalement 1500, je suis satisfait."
Le consentement mutuel ne suffit-il pas ? La raison de l’interdiction de l’ignorance (jahāla) n’est-elle pas le risque de conflit (gharar) ?
Ce sujet me cause une grande gêne, car nous concluons souvent des accords pour des travaux (réparation de voitures, d’appareils, fabrication d’objets…) sans que l’acheteur ne connaisse le prix avant la fin du travail. Pourtant, l’acheteur a généralement une idée approximative du prix (grâce à des expériences passées ou parce qu’il est prêt à accepter tout prix raisonnable).
Que dois-je faire concernant tous les contrats passés sans connaissance préalable du prix ?
J’ai lu que je devrais rendre la marchandise, mais celle-ci a déjà été consommée/utilisée, et je ne peux ni l’estimer (car trop volumineuse) ni obliger le vendeur à annuler les anciens contrats.
Je vous prie de confirmer ce que j’ai compris des propos de Sheikh al-Islām Ibn Taymiyya : "Si des contrats ont été conclus en croyant à leur validité, puis qu’il s’avère ensuite qu’ils étaient invalides, ils sont régularisés car les parties les ont exécutés en croyant à leur licéité." Je pensais que mon ignorance du prix n’invalidait pas le contrat, tant que j’étais satisfait.
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Si le contractant croyait à la validité du contrat et ignorait son invalidité au moment de sa conclusion, celui-ci n’est pas annulé — surtout si le bien a été consommé, vendu ou transformé. C’est ce que le questionneur a attribué à Ibn Taymiyya (comme dans Majmū‘ al-Fatāwā) :
"Si le contractant croyait à la validité du contrat (par interprétation, effort d’ijtihād ou approbation) — comme les transactions usuraires permises par certains via des stratagèmes (hiyal), ou la vente de vin contestée par ceux qui la jugent valide, ou les ventes comportant du gharar interdites par ceux qui en autorisent certaines — alors ces contrats, s’ils ont été exécutés avec cette conviction, ne sont pas annulés ensuite (ni par jugement ni par renoncement à cet ijtihād)."
Concernant la gêne évoquée par le questionneur, nous ne le suivons pas sur ce point. En effet, la fixation du prix dans la vente, l’istisnā’ ou d’autres contrats d’échange ne cause pas de difficulté majeure. En revanche, l’ignorance du prix peut entraîner des conflits entre les parties, et la prévention de ces conflits est un principe fondamental en droit islamique ("repousser les préjudices prime sur l’acquisition des avantages").
Concernant le contrat mentionné (fabrication sur commande), il ne s’agit pas d’une vente, mais d’un istisnā’ (contrat de fabrication). L’istisnā’ exige, comme la vente, que le prix soit connu.
Les Normes Charia (émanant de l’AAOIFI, norme n°11 sur l’istisnā’) stipulent :
"Le contrat d’istisnā’ est engageant pour les deux parties si ses conditions sont remplies : spécification du genre, du type, de la quantité, des caractéristiques requises de l’objet, et la connaissance du prix."
Et concernant le prix : "Le prix de l’istisnā’ doit être connu lors de la conclusion du contrat."
Si la gêne provient des fluctuations rapides des coûts, cela peut être résolu par :
1. Un accord mutuel entre les parties.
2. Un arbitrage charia.
3. Le recours à la justice.
Il est mentionné dans la référence précédente (Les Normes Charia):
"Si des circonstances imprévues nécessitent une modification du prix (à la hausse ou à la baisse), cela est permis par accord des parties, par arbitrage ou par jugement."
Et Allah sait mieux.
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