Un homme a acheté des actions d’une société sans intention de les revendre, mais avec l’intention de participer aux bénéfices de la société en fin d’année. Il a touché des bénéfices pendant plus d’une année puis, en raison de circonstances difficiles, il a éprouvé la nécessité de revendre ces actions et a retiré un gros bénéfice de cette revente.
Quelle est la disposition relative aux premiers bénéfices sur les actions ? Et quelles sont les dispositions relatives aux bénéfices découlant de la revente de ces actions ? Conseillez-nous. Qu’Allah, Exalté soit-Il, vous récompense.
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons.
Si vous avez acheté des actions de la société dans le but de tirer profit du bénéfice annuel rapporté par les actions et non dans le but de faire du commerce avec les actions elles-mêmes, vous devez alors payer la Zakat sur les produits d’exploitation comme pour les propriétés et autres. C’est-à-dire que vous n’avez pas à payer de Zakat sur les actions elles-mêmes, mais sur les bénéfices que vous en retirez si ceux-ci atteignent le Nissâb (minimum légal à partir duquel la Zakat doit être payée), par eux-mêmes ou lorsqu’ils sont ajoutés à d’autres sommes d’argent ou produits commerciaux et qu’une année entière s’est écoulée ainsi.
Cependant, si la société dont vous avez acheté des actions a proposé ces actions à la vente et l’achat comme des marchandises commerciales, vous devez alors payer la Zakat propres aux biens commerciaux sur ces actions; c’est-à-dire que la Zakat doit être payée sur les actions elles-mêmes ainsi que sur les bénéfices de celles-ci.
Concernant l’argent que vous avez empoché en revendant ces actions, la Zakat à payer dessus diffère selon les deux situations mentionnées précédemment. Si vous êtes dans le cas de la Zakat sur les bénéfices d’exploitation, vous ne devez pas payer de Zakat sur l’argent de l’achat de ces actions ni sur l’argent touché lors de leur revente, mais vous devez compter le début d’une nouvelle année pour cet argent et si une année entière s’écoule, que vous le possédez encore et que la somme atteint le Nissâb, vous devrez payer la Zakat sur l’argent de l’achat de ces actions ainsi que sur le bénéfice de leur revente; sinon, il ne faut pas compter une nouvelle année pour les actions et leurs bénéfices, mais poursuivre l’année de paiement de la Zakat en cours.
Et Allah sait mieux.
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