Les bénéfices sont répartis selon l’accord préalable entre les associés
Fatwa No: 420505

Question

Je souhaite que vous me renseigniez. Qu’Allah vous récompense par un bien.
Je souhaite me joindre à l’activité d’une société via le net. Mon travail consiste à créer des modèles de vêtements sur lesquels je devrai inscrire certaines expressions en anglais qui, avec l’autorisation du Seigneur, seront des expressions respectueuses. Le site se chargera d’exploiter ces modèles, de les commercialiser et de les vendre aux clients.
Mon travail consiste donc à créer les modèles en leur donnant de la valeur commerciale, je serai payé en fonction des bénéfices sur les ventes. Par exemple : je gagne un dollar par modèle s’il est vendu 12 dollars. Mais s’il est vendu 15 dollars alors je reçois trois dollars. La différence du prix de vente est de trois dollars alors que la différence entre les bénéfices est de quatre dollars.
Ma question est donc la suivante : Quel est le statut de ce type d’accord de façon générale et qu’en est-il de la différence des bénéfices qui me sont alloués ? Je souhaite que vous me renseigniez. Qu’Allah vous récompense par un bien.

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

Il nous semble, et Allah sait mieux que quiconque, que l’accord entre vous et cette société est permis. Puisque cela s’apparente à un contrat d’association entre vous et le site. Votre part du contrat consiste à créer les modèles et y inscrire les inscriptions requises, et de son côté, le site se charge de les fabriquer de les commercialiser et de les vendre. Et au final vous avez une part des bénéfices sur les ventes.

Il n’y a aucun mal à ce que le montant des bénéfices diffère selon le prix de vente des produits tant que le montant des bénéfices est établi et connu dès le départ et n’est pas ignoré. Les bénéfices résultant d’une association doivent être répartis selon l’accord convenu entre les associés.

Il est dit dans le livre al-Mughnî de son auteur Ibn Qudâma Al-Maqdisî, qu’Allah lui fasse miséricorde : « Si deux personnes s’associent et que seul l’un des deux ait investi de l’argent. Par exemple, quand l’un des deux investit une somme de deux mille et que tous les deux contribuent activement à fructifier cette somme. Celui qui n’a pas investi d’argent recevra une part des bénéfices qui aura été convenu préalablement. Il a exactement le statut d’un associé dans le type de contrat appelé Mudâraba (transaction dans lequel un investisseur confie une somme à un autre pour qu’il la fructifie et qu’ils se répartissent tous deux les bénéfices selon un accord préétabli). Ce type d’accord ressemble plus au cas où l’investisseur ne contribuerait pas à faire fructifier le capital. Il en résulte que les bénéfices devront être partagés entre les deux associés selon l’accord initial, comme c’est le cas pour tous les types d’association, qu’il s’agisse du type d’association nommé Mudâraba comme nous l’avons expliqué » Fin de citation.

Et Allah sait mieux.

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